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BIENVENUE !

Bonjour, Depuis plus de 40 ans à votre service le Groupe Dosmond n'a qu'une passion : L'Automobile Renault Marignane et Renault Vitrolles c'est 2 Concessions à votre Service avec 3000 m2 de show room pour découvrir la gamme la plus jeune d'Europe ! Un parc Occasion garantie OR de plus de 200 véhicules toutes marques. Des Aprés Ventes réparations et carrosserie toutes marques et deux Renault Minute l'entretien sans rendez vous ouvert non-stop. Tous nos Conseillers commerciaux neuf et occasion, nos réceptionnaires aprés vente et pièces détachées sont à votre service pour vous acceuillir dans nos nouveaux locaux....alors n'hésitez pas à venir nous rendre visite ! RENAULT MARIGNANE - RENAULT...

Gestion et Financement

Location Longue Durée
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Vous souhaitez simplifier la gestion de votre parc automobile, en optimisant les coûts et gagner en productivité ?

Choisissez la Location Longue Durée et bénéficiez :
- d'un mode de gestion adapté à vos besoins, souple et évolutif
- de l'expertise et du service Renault Parc Entreprises

Nous vous conseillons et élaborons avec vous votre contrat de Location Longue Durée en fonction de l'usage que vous souhaitez faire du véhicule :
- modèle de véhicule et aménagements
- durée de 12 à 60 mois
- kilométrage prévu: de 20.000 à 200.000 km
- services optionnels dont vous souhaitez bénéficier

Un loyer adapté
Votre loyer mensuel est défini en fonction de ces paramètres et prend en compte la valeur d'achat et de revente du véhicule ainsi que le taux de financement.
Grâce à nos outils d'analyse et de suivi, les paramètres initialement prévus peuvent être facilement adaptés en fonction du kilométrage de votre véhicule.
Ainsi, votre loyer correspond toujours à l'utilisation réelle du véhicule loué.

A qui s'adresse la Location Longue Durée ?
La Location Longue Durée s'adresse à toute entité juridique (société, commerçant, artisan, profession libérale, ...) située en France Métropolitaine souhaitant faciliter les déplacements professionnels de ses collaborateu

Les avantages de la Location Longue Durée :

Des atouts comptables et financiers
    - budgétisation et maîtrise des coûts
    - absence d'immobilisation de capitaux
    - absence de dettes à moyen et long terme
    - une facture unique pour toutes les prestations

Un parc optimisé
    - parc récent, homogène et en bon état
    - aucun souci de revente

Une gestion simplifiée
    - libre choix de votre concessionnaire 
    - gestion de la commande et de la livraison assurée par nos soins
    - souplesse des contrats
    - un interlocuteur unique dédié à votre parc

Le Crédit-bail & Crédit Classique
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Le Crédit-bail

Vous souhaitez maîtriser votre budget véhicule et mieux connaître vos coûts?

Grâce à notre solution Compobail, vous déterminez vos loyers en tenant compte de votre organisation et de votre budget
    - une tarification simple, qui s'adapte à vos besoins
    - un financement sur 36, 48 ou 60 mois, selon vos choix de gestion
    - un premier loyer - jusqu'à 30% de la valeur de référence - si vous souhaitez utiliser votre trésorerie (suite à la revente de votre ancien véhicule par exemple) 
    - un ou plusieurs services adaptés à votre usage, spécialement conçus pour les professionnels, tels que le véhicule relais ou la maintenance
    - un loyer « tout compris » pour des gains administratifs : moins de factures à contrôler et à payer, une seule écriture comptable 
    - pas d'avance globale de TVA mais une récupération mensuelle, pour les véhicules utilitaires, si vous y êtes assujetti


Vous conservez la possibilité de devenir propriétaire à la fin du contrat (en levant l'option d'achat finale), faire acquérir le véhicule par un tiers ou encore restituer le véhicule


Vous bénéficiez de services dédiés aux professionnels
    - l'Assistance offerte en cas de panne, accident, vol ou incendie, 7 jours sur 7 
    - la Maintenance : elle prolonge la garantie du constructeur et prend en charge les frais d'entretien, ainsi que la réparation des pièces d'usure, mécaniques et électriques. En fonction de la durée de votre contrat de crédit-bail, vous choisissez un kilométrage compris entre 30.000 et 200.000 kilomètres
    - en option, vous pouvez bénéficier de pneumatiques été, de pneumatiques hiver, de roues hiver et d'un véhicule de remplacement lorsque votre véhicule est immobilisé pour des opérations d'entretien ou de révision 
    - le véhicule Relais, pour continuer à travailler même en cas d'immobilisation de son véhicule : prêt d'un véhicule en cas de panne, accident, incendie ou vol ; 5 options vous permettent de choisir la durée et la catégorie du véhicule prêté 
    - l'assurance Décès-Incapacité : en cas de décès, la DI solde le financement ; en cas d'incapacité de travail, la DI prend en charge les mensualités dès le 121ème jour, pendant toute la durée de l'incapacité 
    - l'assurance FA+, en cas de sinistre total ou de vol : en complément du règlement de votre assureur automobile, la FA+ solde le financement et vous rembourse la différence entre le 1er loyer majoré et le loyer constant suivant

Le Crédit classique

Vous souhaitez être propriétaire de vos véhicules et optimiser vos coûts?

Optez pour une solution de crédit adaptée à votre budget avec les financements Diac pour les professionnels.

Les atouts du crédit classique:
    1- vous préservez votre trésorerie en fonction de votre apport initial
    2- vous récupérez la TVA si vous y êtes assujetti, pour les véhicules utilitaires
    3- vous êtes immédiatement propriétaire de votre véhicule

Assurances Financières

L’Assurance FA+

L’Assurance Financières Automobile vous protège des risques financiers consécutifs à un vol ou à la destruction totale de votre véhicule : 
    -   elle solde le financement*
    - elle permet la reconstitution de votre dépôt de garantie revalorisé de 0,5% par mois entre la date de livraison et la date du sinistre*
    -  elle rembourse la différence entre le premier loyer majoré et le loyer constant suivant

* En complément de votre Assureur Automobile.


L’Assurance DI

L’assurance Décès-Incapacité vous protège contre les risques financiers liés à un décès, à un arrêt de travail pour maladie, un accident : 
    - en cas de décès, solde le financement, sous déduction du dépôt de garantie éventuel
    - en cas d’arrêt de travail consécutif à une maladie ou à un accident, rembourse les loyers dès le 121ème jour et pendant toute la durée de l’incapacité

Fleet Management
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Gestion de flotte

Vous souhaitez mieux vous concentrer sur votre métier ?

Déléguez nous la gestion quotidienne et l'entretien de votre flotte en choisissant parmi nos deux solutions de Fleet Management : 
    - Actifleet 
    - la gestion pour compte

Les règles de gestion et les services sont similaires à ceux de la Location Longue Durée et varient en fonction du type de véhicule.


A qui s'adressent nos solutions de Fleet Management?

Le Fleet Management s'adresse à toute entité juridique (société, commerçant, artisan, profession libérale, ...) située en France Métropolitaine souhaitant faciliter les déplacements professionnels de ses collaborateurs.

Toutes les marques de véhicules et tous les modes de financement sont concernés :

    - achat acquis sur fonds propres
    - crédit classique, crédit-bail
    - financement bancaire
    - financement loueur

L'offre Actifleet

Vous souhaitez bénéficier de toutes les prestations de la Location Longue Durée sans souscrire de contrat de location ?
 
Optez pour notre solution Actifleet : 
    - un forfait de gestion mensuel
    - une vaste gamme de services complémentaires optionnels

Des atouts comptables et financiers : 
    - vous budgétisez et maîtrisez vos coûts de gestion
    - vous profitez d’un contrat souple et adaptable
 
Un parc optimisé : 
    - vous disposez d’un parc automobile entretenu
    - vous bénéficiez d’un interlocuteur unique dédié à votre parc

La Gestion pour compte

Vous disposez d'une flotte existante de plus de 1.000 véhicules et souhaitez en externaliser la gestion?

Optez pour la Gestion pour Compte
    - une solution de gestion de votre parc moyennant des honoraires mensuels. 
    - une re-facturation au coût réel des frais engagés en : 
        > gestion pour compte de la Maintenance (entretien des véhicules) 
        > gestion pour compte des Pneumatiques 
        > gestion pour compte du Véhicule de remplacement 
        > gestion pour compte des Petites Réparations

Notre expertise
Nous analysons l'ensemble des coûts directs et indirects afférents à votre parc actuel pour déterminer les leviers sur lesquels votre politique automobile peut être optimisée

Des atouts comptables et financiers
    - vous maîtrisez vos coûts de gestion 
    - vous bénéficiez de la transparence des coûts d'utilisation de chacun de vos véhicules facturés 
    - vous profitez d'un contrat souple et adaptable


Un parc optimisé
    - vous disposez d'un parc automobile entretenu 
    - vous bénéficiez de la puissance de notre système d'information (analyse du parc à J+1) 
    - vous bénéficiez d'un interlocuteur unique dédié à votre parc 

Services Renault Entreprise

Services de Mobilité
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Assistance

Notre assistance est disponible 24h/24, 7j/7.
  Numéro Vert : 0 800 50 68 55

Une Prise en charge optimale
    - En cas de panne, d'immobilisation de votre véhicule, d'accident corporel ou de décès, notre service d'assistance prend en charge :
        > votre véhicule
        > vous-même
        > vos passagers

Des prestations complémentaires
    - si la panne nécessite plus de 3 heures d'immobilisation ou ne peut être réparée dans la journée, des prestations complémentaires vous sont offertes :
        > votre hébergement et celui de vos passagers
        > la poursuite du voyage ou le retour à votre domicile
    - dans ce cas, votre véhicule est remorqué vers le garage de la marque du véhicule le plus proche.

Véhicule de remplacement

Le véhicule de remplacement permet à vos collaborateurs en toute occasion de poursuivre leurs activités sans désagréments. Avec le véhicule de remplacement, vous n'êtes plus jamais immobilisé et poursuivez en toutes circonstances votre activité professionnelle


Un véhicule de remplacement vous est fourni en cas de :
- panne : Incidents mécaniques imprévisibles sans responsabilité du propriétaire
- accident : Détérioration suite à une collision ou à une tentative de vol du véhicule 
- vol : Détérioration ou destruction du véhicule suite à un vol ou à une tentative de vol. Prêt après l'envoi de la déclaration de vol. Si le véhicule est retrouvé détérioré, le prêt sera prolongé pour la durée de la réparation
 - incendie : Détérioration ou destruction du véhicule  
- mise en épave : Prêt d'un véhicule lorsque le votre sinistre n'est pas réparable et qu'il est déclaré épave par un expert 
- entretien/Révision : Prêt d'un véhicule lorsque le vôtre est en entretien ou en révision pour 24 heures


Choix de véhicules
Le véhicule de remplacement est à choisir parmi la gamme actuelle des véhicules de tourisme ou des véhicules utilitaires et correspond:
- soit à un véhicule de catégorie standard
- soit à un véhicule de catégorie similaire au véhicule immobilisé


3 formules vous sont proposées :

  Référence Confort Intégral
Remplacement par un véhicule de Base Similaire
Panne / Epave 3 5 10
Accident
Tentative de vol
Incendie
3 15 30
Vol 3 30 40


Zone de couverture :
Nos prestations sont valables dans tous les pays européens indiqués sur la "Carte Verte".

Véhicule d'attente

Vous embauchez un nouveau collaborateur, attendez la livraison de votre véhicule ou votre véhicule doit être immobilisé ?

Grâce à la prestation "Véhicule d'attente", vous disposez d'un véhicule dans l'immédiat en location courte durée en cas :
    - d'attente de livraison d'un véhicule
    - de période d'essai d'un collaborateur
    - de surcroît d'activité ponctuel

Un service « tout compris »
    - kilométrage illimité
    - rachat partiel de franchise en cas de dommage ou vol
    - assistance 24 heures sur 24,7 jours sur 7 en cas de panne ou d'accident

Un contrat souple
    - choix de la durée d'utilisation du véhicule (de 1 jour à 12 mois)
    - possibilité de restituer le véhicule par anticipation
    - possibilité de prolonger la durée initialement prévue
    - pas de dépôt de garantie et pas d'empreinte de carte de crédit à laisser

Services Liés aux véhicules
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Entretien

Notre service d'entretien, associé à une location, couvre tous les frais de réparations mécaniques ou électriques (hors dégradation), sans limitation de nombre ou de fréquence. Il comprend les pièces, la main-d'oeuvre, la vidange, le lubrifiant, les révisions...

Un contrat adapté
Un forfait fixe est inclus dans votre loyer. Il est calculé selon la durée (entre 12 et 60 mois) et le kilométrage ( entre 20 000 à 200 000 kilomètres) de votre contrat.

Deux services complémentaires
    - les pneumatiques
    - un véhicule de remplacement (pendant la révision/l'entretien)

Le réseau du Constructeur : l'entretien sur mesure
Le réseau du constructeur répond à toutes vos attentes sur les opérations d'entretien rapide :
    - accueil avec ou sans rendez-vous
    - prix annoncés et délais tenus
    - caution de la marque sur les pièces et produits
    - qualité des interventions

Pneumatiques

La prestation "Pneumatiques" vous permet de nous déléguer la gestion des pneumatiques de votre parc.

Nous vous proposons un choix de pneumatiques adaptés à votre conduite et au terrain sur lequel vous roulez:
    - les pneumatiques classiques
    - les pneumatiques hiver
    - les roues hiver

Souplesse du contrat
    - des spécialistes sont à votre disposition dans tout le réseau agréé Renault pour effectuer le remplacement de vos pneumatiques.
    - le nombre de pneumatiques est fixé au début du contrat en fonction de la loi de roulage. En Location Longue Durée, il peut être adapté en fonction du kilométrage constaté. A titre d'exemple, la moyenne de renouvellement d'un pneu est de 30 000 km.

Gestion du carburant

Une carte pour faciliter vos déplacements et ceux de vos collaborateurs.

Une carte : une multitude de prestations en souscrivant à notre prestation Carburant.
La carte carburant vous permet de régler essentiellement le carburant et les péages, mais vous avez aussi la possibilité de souscrire à d'autres prestations :
    - lavage
    - boutique
    - parkings
La carte carburant vous permet de simplifier votre gestion.

L'utilisation de la carte est valable sur l'ensemble des pays de l'union européenne.

Deux réseaux très dense :
    -  4 500 stations TOTAL 
    -  1 500 stations SHELL/ESSO/AVIA/OIL France


Des loyers adaptables :
    - déterminée à l'ouverture du contrat, la provision est fixe. 
    - son montant, inclus dans la facture, peut être modifié en cours de contrat. 
    - les écarts entre la provision et la consommation réelle sont facturés séparément.


Une facturation souple et évolutive :
    - les factures, mensuelles ou trimestrielles, sont accompagnées d'un relevé détaillé des dépenses. 
    - chaque mois, un historique des alertes et des coûts par véhicule est disponible sur notre outil de suivi de parc RIC.

Assurance

Renault Assurances est un produit d'assurance automobile destiné aux Entreprises que nous vous proposons en collaboration avec notre partenaire courtier ODL (RCS Nanterre B381 753 409 - 24, rue Cambacérès - 75413 PARIS cedex 08), spécialiste de la gestion

ODL vous propose deux types de services :

1. Le conseil

    - analyse de votre risque automobile (examen des polices d'assurance en cours et des sinistres) et proposition d'une solution assurance adaptée  
    - conseils en gestion de risques et en prévention 
    - conseils quotidiens lors de la survenance d'un sinistre 
    - suivi financier consolidé et un suivi statistique détaillé

2.  La gestion

    - placement et négociation
    recherche du placement le mieux adapté aux particularités de votre flotte dans un but de réduction des coûts fixes et induits liés à votre budget assurance

    - gestion des sinistres
        > etude de votre déclaration, mise en cause des adversaires, optimisation de l'aboutissement des recours, suivi et contrôle des dossiers instruits par l'assureur 
        > analyse de l'accident (circonstances, détermination de la responsabilité au moment du sinistre), préconisation du réparateur et désignation de l'expert 
        > paiement direct du réparateur (avec ou sans LA GESTION DE TVA et/ou FRANCHISE), gestion des épaves en collaboration avec le loueur

    - gestion du parc
        > suivi en direct des mouvements de véhicules (entrées, sorties, transferts)  
        > etablissement et envoi des cartes vertes, édition et envoi des états de parcs

    - gestion du budget
    ventilation et facturation des budgets en fonction des clefs de répartition souhaitées

    - une plate-forme dédiée
    nous mettons à votre disposition une plate-forme dédiée Renault Assurances 
        > service souscription/information Tél. : 0825 88 48 45 (appel gratuit depuis un poste fixe) 
        > service gestion des sinistres Tél. : 0800 89 56 55 (appel gratuit depuis un poste fixe)

Perte financière

Grâce à notre service "Perte financière", votre dédommagement est assuré en cas de sinistre total.

  Cette prestation permet de compléter le dédommagement à hauteur de l'encours financier :
    - lorsque le véhicule est déclaré irréparable ou si le montant des travaux de remise en état est égal ou supérieur à 80% de sa valeur vénale
    - en cas de vol, lorsque le véhicule n'a pas été retrouvé dans les 30 jours suivant la déclaration de vol
    - en cas d'incendie

L'indemnité est calculée de la manière suivante, il s'agit de la différence entre :
    - l'indemnité de résiliation due au loueur au jour du sinistre
    - la plus élevée des deux valeurs suivantes : valeur vénale HT du véhicule à dire d'expert, ou montant de l'indemnité de l'assureur du véhicule

Services de Gestion
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Gestion de parc

Une vision globale de votre parc automobile, grâce à notre outil de gestion de parc RIC, accessible depuis une connexion Internet, vous permet de suivre à tout moment et en temps réel les évolutions majeures de votre flotte automobile et d'en optimiser la gestion.

Un outil performant et souple
    - vous analysez votre parc automobile grâce à ses nombreuses fonctionnalités et à la mise à jour quotidienne des données
    - vous personnalisez votre périmètre d'analyse et la présentation des données

Optimisation de la gestion du parc
    - vous profitez d'un véritable outil d'anticipation et d'aide à la décision : 
        > suivi des commandes
        > des prestations souscrites
        > des modifications de contrats
        > des restitutions des véhicules
    - vous bénéficiez d'un système de prévention par le biais d'alertes affichées systématiquement sur la page d'accueil de l'extranet

Suivi des coûts financiers et analyse budgétaire
    - vous réalisez avec la plus grande précision des analyses globales de votre parc
    - vous suivez la fiscalité liée à votre activité

Quelques fonctionnalités complémentaires
    -
historique des évènements de gestion
    - exportation de vos données vers un tableur Excel
    - accès confidentiel et sécurisé

Gestion des conducteurs

Notre service "Gestion des conducteurs" vous permet de déléguer la gestion de la relation quotidienne avec vos utilisateurs.

Service esentiel
    - la gestion de la communication avec les conducteurs
    - la gestion de la relation avec les fournisseurs
    - la gestion des commandes (véhicules, services)

Suivi expert
    - propositions d'amélioration en matière de gestion de parc
    - restitution d'informations au gestionnaire de parc
    - réception d'un reporting précis de l'activité LLD de votre Entreprise
    - facturation simple et précise, adaptable aux méthodes comptables de votre Entreprise

Optimisation de la gestion de parc
    - vous dégagez le responsable de parc de la gestion quotidienne du parc automobile
    - vous menez une politique de prévention et de gestion active des véhicules du parc
    - vous assurez un confort optimal des véhicules des utilisateurs

Gestion des sinistres

Nous vous proposons une délégation totale à une équipe de spécialistes, pour la gestion des sinistres dans le cadre de vos contrats d'assurance automobile de vos véhicules en Location Longue Durée.

Cette gestion consiste à :

La gestion de tous vos sinistres. Dans ce cadre Renault Assurances a pour rôle de :
    - réceptionner les déclarations de sinistres
    - déclarer les sinistres à l'assureur ou au courtier tenant (les sinistres corporels restent à la charge du courtier ou de la compagnie tenante)
    - instruire le dossier en transmettant aux experts, réparateurs du réseau Renault et à l'assureur ou au courtier tenant concerné tous les éléments nécessaires et souhaités
    - si une des garanties dommages est concernée, missionner un expert (possibilité de déterminer un seuil minimal de mission)
    - adresser une prise en charge au réparateur (réseau Renault) en tenant compte des conclusions de l'expert ou du devis
    - réceptionner le rapport de l'expert et la facture des réparations
    - régler la facture des réparations

Avantages de la gestion des sinistres Renault Assurances :
    - un suivi complet et détaillé de votre sinistralité vous est fourni, grâce à un reporting établi selon la périodicité voulue (par service, selon le modèle choisi)
    - une gestion totale de tous vos sinistres par des professionnels de l'assurance flotte automobiles
    - audit sur la sinistralité
    - mise en place de plans de prévention pour la réduction des coûts liés à l'utilisation des véhicules.

Fiscalité & CO2

Fiscalité
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TVA-Taxe professionnelle

La TVA des véhicules d’entreprise

Champs d’application
Depuis le 1er avril 2000, l’achat et la location d’un véhicule automobile sont soumis à la TVA au taux normal fixé à 19.6%.

Droit à déduction 
vous pouvez récupérer la TVA sur les véhicules que vous achetez ou que vous louez, s’il s’agit :
    - de véhicules utilitaires (VU) ou véhicules utilitaires légers (VUL)
    - de véhicules industriels (VI)
    - de véhicules particuliers (VP)
        > destinés aux auto-écoles, aux transports des personnes (taxis, VSL...), 
        > destinés à la location ou à la revente à l’état neuf. Pour ces véhicules, la déductibilité de la TVA concerne aussi les loyers (crédit-bail et LLD). 
    - de véhicules à 2 places exclusivement dérivés de VP (véhicules société et VUL à cabine approfondie)

Si le véhicule ouvre droit à déduction, vous récupérez l’intégralité de la TVA payée sur les factures d’entretien, de réparations, de remorquage...
La TVA sur l’essence reste, dans tous les cas, exclue du droit à déduction.

La Taxe professionnelle

Champ d’application
La TP est due chaque année avant le 1er mai, par les personnes physiques ou morales qui exercent à titre habituel une activité professionnelle non salariée.

Base d’imposition
Pour les véhicules pris en LLD, la valeur locative correspond à la somme des loyers payés au titre de la période de référence dans la limite de 12.80% au minimum et de 19.20% au maximum du prix HT du véhicule.
Lorsque la location est consentie pour une durée inférieure à 12 mois, (à cheval ou non sur 2 exercices), la valeur locative corrigée sur 12 mois, peut être ajustée au prorata temporis.
Pour les véhicules pris en Crédit Bail, la valeur locative est égale à 16% du prix de revient (HT si la TVA est déductible, TTC dans le cas inverse).

Taxe sur les Véhicules de Société (TVS)

Champ d'application
La TVS s'applique auprès des redevables et des véhicules taxables : 
    - toutes personnes morales, quels que soient leur forme ou leur objet sauf celles à but non lucratif (associations, CE, GIE, collectivités territoriales.....) 
    - tous les véhicules particuliers possédés ou pris en location au delà d'un mois civil  
    - tous les véhicules particuliers immatriculés ou loués au nom des membres du personnel ou des associés de la société dès lors que celle-ci a supporté la charge de l'acquisition ou de la location ou qu'elle pourvoit régulièrement à l'entretien 

Véhicules exclus
    - les véhicules utilitaires et les véhicules industriels 
    - les véhicules non polluants (GPL, électricité, GNV) 
    - les véhicules particuliers de plus de 10 ans d'âge 
    - les véhicules de démonstration des négociants     
    - les véhicules acquis pour être donnés en location 
    - les véhicules affectés aux transports publics (taxis, ambulances, auto-école) 
    - les véhicules de compétition sportive 

Calcul de la TVS 
    - la taxe n'est due que si, à l'intérieur d'une même période annuelle d'imposition, la location est d'une durée supérieure à un mois civil ou 30 jours consécutifs  
    - lorsque à l'intérieur d'une même période annuelle d'imposition la location est à cheval sur 2 trimestres, la taxe n'est due que pour un seul trimestre si la durée de la location ne dépasse pas 3 mois civils consécutifs ou 90 jours consécutifs

La période d'imposition court du 1er octobre au 30 septembre. Elle est liquidée par trimestre civil.

Base d'Imposition
Pour retrouver les modalités de calcul de la TVS, qui s'effectue désormais à partir du taux d'émission de CO2, nous vous invitons à consulter notre memento fiscal 2006, qui intègre toutes les nouveautés issues de la loi de finances 2006.

Impôt sur les sociétés

Champs d'application
Les véhicules particuliers sont les seuls véhicules concernés.

Sont exclus :
    - les véhicules pris en location courte durée (< à 3 mois, renouvelable) 
    - les taxis, les ambulances, entreprises de location de voitures et auto-écoles, les VU

Les entreprises concernées doivent réintégrer à leur résultat fiscal les amortissements pratiqués au-delà d’un plafond de 18.300 euros (l’amortissement vient en déduction du bénéfice imposable). Ce plafond est ramené à 9.900 euros TTC pour les véhicules qui émettent plus de 200 grammes de CO2 par kilomètre.


Base d'imposition
Le loueur doit faire connaître au locataire la part de loyer fiscalement réintégrable.
Pour 12 mois d'utilisation, la part de loyer fiscalement réintégrable correspond à la formule suivante :
(Prix d'acquisition TTC - 18.300 euros) / 4

Pour déterminer le montant à réintégrer, il convient de tenir compte du nombre de jours pendant lequel le véhicule a été mis à disposition avec : 
    - soit 1 mois complet compté pour 30 jours et l'année pour 360 jours 
    - soit le nombre de jours réels dans le mois et une année de 365 jours

Avantages en nature

Un avantage en nature correspond à la prise en charge par l'employeur d'une dépense incombant normalement à titre personnel au salarié.
Ainsi, tout véhicule fourni par une société à ses collaborateurs à des fins professionnelles et personnelles doit faire l'objet d'une déclaration d'avantages en nature relative à l'utilisation privative du véhicule.

Rappel de la Réglementation
Arrêté du 10/12/02, publié au J.O. du 27/12/02.
L'entreprise qui affecte un véhicule à un collaborateur salarié peut procéder à une valorisation au réel de l'avantage en nature correspondant, ou bien retenir une valorisation forfaitaire qui se définit comme suit :
    - en achat et crédit classique : 
        > 9% du prix d'achat TTC
        > 12% du prix d'achat TTC si le carburant est évalué de manière forfaitaire

    - en location (LLD ou Crédit Bail) :
        > 30% du loyer financier avec entretien et assurance, plafonné à 9% du prix d'achat TTC
        > 40% du loyer financier avec entretien, assurance et carburant plafonné à 12% du prix d'achat TTC

Il appartient au loueur et crédits-bailleurs de communiquer aux entreprises locataires les éléments nécessaires à l'application des principes énoncés ci-dessus.

Emission de CO2
+
La gamme Renault se situe aujourd’hui parmi les plus efficaces du monde en matière de consommation de carburant et d’émissions de CO2. Dans le cadre du Contrat 2009, Renault compte même renforcer cette position en vendant dès 2008, 1 million de véhicules émettant moins de 140 g de CO2 par Km, dont un tiers émettra moins de 120 g. Cette démarche écologique, quand la législation accentue son soutien au respect et à la protection de l’environnement, prend un sens économique fort.
 
Renault & la fiscalité
 
La Loi de Finances 2006 met en effet en place des mesures incitatives, qui concernent surtout les professionnels utilisant des véhicules particuliers. Son objectif est double :
 
Aider les véhicules peu polluants et pénaliser ceux qui polluent le plus. Elle introduit ainsi la donnée Emissions de CO2 dans le calcul de la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS), qui ne se fait désormais plus seulement à partir de la puissance fiscale. Elle s'accompagne également d'autres réformes qui s’attaquent aux véhicules qui émettent plus de 200 g de CO2 par km.
 
Ces nouvelles mesures amènent donc les entreprises à gérer leur parc d'une manière différente.
 
Renault Parc Entreprises & vous
 
Gérer au mieux votre mobilité et celle de vos collaborateurs. Une mission de Confiance que Renault Parc Entreprises assure au quotidien grâce à une large gamme de véhicules, de produits et de services adaptés à tous vos besoins. Nos véhicules émettant peu de CO2, votre budget ne sera pas alourdi par le coût de la Taxe sur les Véhicules de Société.
 
Bonus / Malus Eco2 à rajouter dans la partie émission CO2
 
  • la mesure gouvernementale Bonus Ecologique accorde un bonus sur les véhicules émettant moins de 130g de CO2 par kilomètre parcouru
  • les véhicules dont les émissions de CO2 oscillent entre 131g et 160g par kilomètre restent neutres
  • en revanche sont pénalisés les véhicules émettant plus de 161g de CO2 par kilomètre parcouru
Emission CO2
Bonus/Malus
< 100g
1 000 €
101g à 120g
700 €
121g à 130g
200 €
131g à 160g
0 €
> 161g
- 200 € à -2 600 €

Voir la brochure des emissions de CO2

Renault Eco2
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Avec le lancement de la signature Renault eco², Renault franchit une nouvelle étape en annonçant publiquement son engagement pour une offre de véhicules écologiques et économiques. Écologiques par des résultats mesurables sur toutes les étapes du cycle de vie. Économiques en termes de consommation de carburant, d’offres de technologies abordables pour les clients, et le cas échéant, donnant accès à des avantages fiscaux. Un véhicule est Renault eco² car il satisfait simultanément trois critères :

Ses émissions de CO2 sont inférieures à 140g/km, ou il fonctionne à l’éthanol E85 ou encore il roule au biodiesel B30 (flottes). Sa fabrication se réalise dans un site industriel certifié ISO 14001. Il est valorisable à 95% en fin de vie et comprend au moins 5 % de plastique recyclé sur la masse totale des plastiques du véhicule. En lançant Renault eco², Renault démontre son engagement, pris depuis de nombreuses années déjà , pour réduire de nombreux impacts environnementaux sur tout le cycle de vie de la voiture.

Renault confirme que la réponse aux grands défis écologiques passe par des progrès technologiques généralisables au plus grand nombre de véhicules et abordables pour les clients. Cette signature donne de la visibilité à l’engagement de Renault en matière de respect de l’environnement et réaffirme les objectifs environnementaux du Renault Contrat 2009. Renault se démarque de ses concurrents par ses résultats notamment en matière de bruit ou de recyclage. La signature « Renault eco² » est évolutive. Les critères retenus pour l’établissement de Renault eco² seront enrichis et renforcés dans les années à venir.

Mémento Fiscal
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Chaque année, Renault Parc Entreprises met à votre disposition un memento fiscal qui reprend les principales évolutions de la loi de finances concernant les véhicules.
 
Télécharger le memento 2008, qui intègre notamment l'évolution du calcul de la TVS sur les Indemnités Kilométriques (IK).

 

Renault et la sécurité

Fiscalité
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Renault et la sécurité

A l'avant-garde de la sécurité routière, Renault propose aujourd'hui la gamme la plus sûre du marché et, avec 8 véhicules* 5 étoiles aux tests Euro NCAP, elle est désormais la marque la plus récompensée pour la sécurité.
 

L’homme et son comportement au volant sont au cœur de la politique sécurité de Renault depuis plus de 50 ans. Dès 1954, Renault crée le laboratoire de physiologie et de biomécanique pour étudier les effets des accidents. Puis en 1969, il crée le LAB (Laboratoire d'Accidentologie de Biomécaniques et d'études sur le comportement humain) en partenariat avec PSA-Peugeot Citroën.


Le LAB, précurseur de l'accidentologie travaille en collaboration avec des Médecins, Ingénieurs, Psychologues, Sociologues, pour :
- réaliser des études détaillées d'accidents en collaboration avec le CEESAR & L'INRETS. Ces études débouchent sur des systèmes d'aide � la conduite comme l'aide au freinage d'urgence ou le contrôle de trajectoire
- comprendre le comportement de l'être humain au volant en situation d'urgence et en cas d'accident, ce qui permet de mettre au point des systèmes de protection adaptés (Airbags, Limiteur d'efforts,…)


Grâce aux progrès de l'Accidentologie, les mannequins d'expérimentation reproduisent de plus en plus fidèlement les caractéristiques physiques et mécaniques de l'homme en cas de choc.
Ces mannequins sont utilisés lors des 500 crash tests réels et 4 000 tests virtuels menés chaque année par les experts Renault.

* Clio, Modus, Mégane, Mégane Coupé-Cabriolet, Scénic, Laguna, Espace, Vel Satis, Nouvelle Renault Laguna et Koléos

Les 3 axes de la sécurité

Les 3 axes de la sécurité : prévenir, corriger et protéger
Chez Renault, la sécurité passe par des équipements toujours plus innovants pour toujours mieux prévenir, corriger et protéger.

  • Prévenir : anticiper les risques permet de sauver des vies. Renault aide les automobilistes à se concentrer sur la conduite, en leur facilitant certaines tâches, comme l’allumage des feux. Les équipements doivent aussi permettre de faire prendre conscience au conducteur de ses limites.

  • Corriger : doter les véhicules d’un comportement routier et d’une qualité de freinage irréprochables permet d’éviter bien des accidents. Mais il y aura toujours des situations d’urgence. Renault veille à équiper ses véhicules de systèmes qui permettent de mieux faire face à ces situations.

  • Protéger : parce que certains accidents ne peuvent être évités, Renault veille à assurer la sécurité de tous les occupants de la voiture en cas de choc. Petits ou grands, à l’avant ou à l’arrière, les occupants doivent tous être protégés au maximum.

Développement durable
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Ils sont incontournables, les changements climatiques, la démographie, l’énergie (l’épuisement des ressources pétrolières), les problèmes de déchets & de ressource en eau, les problèmes de santé publique & de sécurité routière ainsi que les développements fulgurants de continents et de pays comme l’Amérique du Sud, l’Inde et la Chine.
Pour parvenir à un développement durable les entreprises, les pouvoirs publics et la société devront travailler ensemble afin de réconcilier trois mondes qui se sont longtemps ignorés : l’économie, l’écologie et le social.


Pour faire face aux défis écologiques, Renault met en œuvre une politique environnementale qui suit 
5 axes :
    - préserver la valeur du patrimoine,
    - supprimer ou réduire les impacts des véhicules sur l’environnement (notamment par le faible taux d’émission de CO2 de ses véhicules, le bruit,…)
    - concilier les offres de produits et de services avec la protection de l’environnement (de véhicule en véhicule Renault réduit fortement les émissions polluantes, la consommation, les émissions de gaz à effet de serre, ainsi que le bruit extérieur)
    - mettre en œuvre le Management de l’environnement sur l’ensemble de l’entreprise (analyse environnementale des différentes activités du Groupe, définition et mise en œuvre de programmes et actions répondant aux objectifs de réduction des impacts, sensibilisation et formation de tous les collaborateurs aux problématiques environnementales.)
    - organiser une communication Environnementale transparente

L’engagement de Renault sur le Développement durable depuis plus de 20 ans.

1995 - Lancement de la première politique Environnement

1996 - Mise en place d'une méthode d'évaluation de la qualité écologique des emballages

1998 - Certification Iso 14001 du site de Sandouville

1999 - Démarche novatrice pour maitriser les substances à risque sur l'ensemble de la chaîne fournisseur

2000 - Introduction de la prestation client "Offrir un véhicule qui respecte l'environnement" dans les développements des projets

2001 - Vel Satis reçoit le Decibel d'Or

2002 - Renault reçoit le prix du meilleur rapport Développement durable

2004 - Le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables remet 2 prix à Renault : "Meilleur rapport Développement durable", et prix spécial du jury pour l'entreprise qui a donné dans son rapport des informations pertinentes et exploitables

2005 - Renault reçoit le 2ème prix "Entreprise et Environnement 2005 dans la catégorie "Ecoproduit pour le Développement durable" pour l'éco-conception de la planche de bord Modus

2006 - Contrat 2009 : Renault s'engage à être parmi les 3 meilleurs mondiaux en émissions de CO2, offrir une gamme fonctionnant aux biocarburants, préparer une palette de technologies alternatives

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